Mentions légales et conditions générales de vente

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Propriétaire: Poisblaud Damien – 24 la Maillardais 44130 LE GAVRE

Créateur: POISBLAUD Damien

Responsable publication : POISBLAUD Damien – contact[arobase]chant-gregorien.fr Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : POISBLAUD Elsa – contact[arobase]chant-gregorien.fr
Hébergeur: 1and1 – 1&1 Internet SARL –7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
Crédits : Pauline de Préval, photographies
Les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium http://www.subdelirium.com/generateur-de-mentions-legales/

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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Lexique.</h3> <p>Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.</p> <p>Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).</p>

Termes et conditions générales de vente

Article 1 : Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales d'utilisation et vente s’appliquent au site internet chant-gregorien.fr
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Article 2 : Disponibilité des produits
Pour autant que le produit est proposé à la vente, il est disponible. Dès lors qu'un produit n'est plus proposé à la vente, il n'est plus disponible. Les produits sont livrés immédiatement après achat selon le fonctionnement habituel de l'internet. Les instructions d’accès sont envoyées par e-mail immédiatement après l’achat dans les mêmes délais.

Article 3 : Prix
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Article 4 : Modalités de Paiement et Sécurisation

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Article 9: En cas de litige
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Article 10: Service après-vente
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